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Cet article a pour but de faire le point sur un certain nombre de questions que l’on peut se poser lorsqu’on souhaite utiliser des photos, de la musique, des vidéos ou des extraits de texte sur Internet. Il peut s’agir, pour le site Club-50plus, de contenu que vous publiez sur votre blog, sur les forums ou bien sur votre profil par exemple.
Les droits d’auteur s’appliquent à toute œuvre de l’esprit et cette notion est particulièrement large : œuvres littéraires, graphiques, musicales, images, photographies, articles de presse, etc…
De manière générale, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite. Ainsi, le fait de mettre une œuvre à la disposition du public via Internet nécessite IMPÉRATIVEMENT l’autorisation de son auteur ou de ses ayants droits.
En résumé, vous avez interdiction d’utiliser un contenu qui n’est pas de votre propre invention. Cependant, certaines exceptions existent que nous vous présentons ici.
Les exceptions à la règle
Les œuvres du domaine public
-les œuvres dont les droits patrimoniaux sont expirés (les auteurs sont morts depuis 70 ans),
-les œuvres qui par leur nature ne bénéficient pas de la protection du droit d’auteur (notamment les textes de lois, les décisions de justice).
Les exceptions prévues par la loi
-les courtes citations : la citation doit être brève, elle doit mentionner le nom de l’auteur et être justifiée par le contexte. Elle ne peut concerner que les écrits, les vidéos et la musique. Le droit de citation s’apprécie au cas par cas : la législation ne fixe pas un nombre de mots ou un pourcentage. Ce droit ne concerne pas les photographies et les œuvres d’art, ces œuvres étant considérées comme un tout indivisible.
-les revues de presse
-les parodies et caricatures
Focus sur les images
C’est une question qui revient fréquemment. Comment faire pour utiliser des images libres de droits d'auteur ? Plusieurs solutions sont possibles. Voici les 5 plus efficaces.
1ère solution : Google
- faites une recherche avec un ou plusieurs mots clés sur www.google.fr et cliquez sur Images (en bas de la barre de recherche). Sur le haut de la page à droite s'affiche une petite roue.
- cliquez dessus et sélectionnez "Recherche avancée" - ensuite, dans la section "droits d'usage :", choisissez "libre de droit d'usage et de distribution"
- cliquez encore une fois sur le dernier bouton à droite "Recherche avancée". Une liste de photos libres d'usage s'affichera ensuite dans la rubrique images de google.
2ème solution: les sites gratuits d'images libres
On peut citer par exemple image-libre.com ou fotosearch.fr. Ils proposent une banque de données très large. La seule condition est d'insérer un lien du site avec la photo "empruntée".
3ème solution: Wikimedia Commons (https://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil ) ou FkickR (https://flickr.com/)
Grâce à ces deux médiathèques vous pourrez utiliser un très large choix d'image/photographie librement en respectant une ou deux conditions comme indiquer le nom de l'auteur. Mais beaucoup d'image sont classées Domaine public ou libre totalement de droits sans conditions de l'auteur. Pour celles là vous êtes 100% libre, pas de contraintes.
4 ème solution : contactez l'auteur de l'image.
5ème solution : utilisez vos photos personnelles
Vous voulez mettre la photo d'un élément courant de la vie dans votre galerie. Sortez votre appareil photo numérique et prenez des photos ! Vous ne courrez aucun risque.
Si vous ne respectez pas ces règles, vous risquez de très fortes amendes. De même, si nous remarquons que vous utilisez un contenu illicite, nous le supprimerons immédiatement. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez un doute et nous répondrons à toutes vos questions. Bonne continuation !
PS : l'image que nous utilisons ici est entièrement libre de droit ;-)
charlotte4575, 20.01.2015
